L’ex-chercheur et professeur à l’Université de Sherbrooke (UdeS) Robert Day purgera 21 mois d’emprisonnement dans la collectivité. Il a reçu sa peine vendredi au palais de justice de Sherbrooke pour avoir fraudé l'institution d'enseignement de plus de 109 000 $. Il avait admis les faits en juin 2024.

Le ministère public réclamait 2 ans moins un jour de prison, alors que les avocats de la Défense demandaient 12 mois d’emprisonnement à domicile.

Pour expliquer sa décision, le juge de la Cour du Québec Alexandre Tardif a d’abord rappelé les faits reconnus par Robert Day.

Alors que l’ancien professeur avait accès à des sommes provenant de fonds de recherche pour le cancer, il a réclamé à des fins personnelles, pendant 6 ans, soit de 2012 à 2018, des montants de plusieurs milliers de dollars en falsifiant 39 documents de notes de frais.

Le juge Tardif a détaillé les facteurs aggravants et atténuants qui l'ont guidé pour imposer sa peine. D’abord, la fraude visait des fonds directement ou indirectement publics et constitue un important abus de confiance à l'égard de l'employeur.

Il a toutefois rappelé que Robert Day n'avait pas d’antécédents judiciaires. Dans sa lettre d'excuse, il a exprimé des remords et confié avoir honte de ses comportements. Aussi, le fait qu’il ait entièrement remboursé les fonds détournés, en plus de donner 25 000 $ à la Fondation de l’UdeS, a été considéré. Le juge Tardif a également évalué que le risque de récidive était pratiquement nul.

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« L'artisan de son propre malheur »

Dans son jugement, le magistrat a rappelé que Robert Day ne pouvait plus enseigner par sa faute. En agissant de la sorte, M. Day a perdu son emploi, il a vu sa crédibilité scientifique minée et a perdu toute possibilité de poursuivre sa carrière. L’ensemble des conséquences vécues par M. Day résultent de sa malhonnêteté dans le cadre de son travail. Il est l’artisan de son propre malheur.

L’UdeS, qui ne souhaite pas commenter l’affaire, précise par courriel que Robert Day a été congédié en mars 2021.

Le chercheur évite donc de se retrouver derrière les barreaux, comme le désirait la poursuite. Vous comprendrez que ce n’est pas la peine qui était réclamée par le ministère public, mais dans les circonstances, on respecte la position du juge Tardif voulant que les objectifs de dissuasion et de dénonciation peuvent être atteints dans le contexte d’une peine qui implique un sursis d’emprisonnement, a indiqué le procureur aux poursuites criminelles et pénales (DPCP) Julien Tardif, en entrevue à Radio-Canada.